Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDP
COTTEN Philippe

Numéro de dépôt :
3263777
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/12/2013
CDP de COTTEN Philippe

Présentation de la marque CDP

Déposée le 18 décembre 2003 par COTTEN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est COTTEN Philippe domicilié(e) 41 Chemin du Castellet,06650 Le Rouret - 06650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEN Philippe domicilié(e) 41 Chemin du Castellet,06650 Le Rouret - 06650 - France.

La marque CDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDP est expirée depuis le 18 décembre 2013.

COTTEN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CDP


COTTEN Philippe - 41 Chemin du Castellet,06650 Le Rouret - 06650 - France


COTTEN Philippe - 41 Chemin du Castellet,06650 Le Rouret - 06650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400339 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400338 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

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